Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMETE
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1344631
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/02/1996

Présentation de la marque LA COMETE

Déposée le 18 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge, LA CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET - France.

La marque LA COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMETE est expirée depuis le 18 février 1996.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , PASSPORT WINES , BLANC DE BRISE


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - La Loge, LA CHAPELLE-HEULIN, 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Vins